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TITBE V.
Gomptabilité et (kisses: - Bilm,
§ 1. Comptabilité et Caisses.
Am:. 38.
La comptabilité et la caisse sont centralisées au siegc de la société par les
directeurs en Hollande. Dans ce but, le directeur àt St. Martin leur enverra,
tous les quinze jours, un relevé du journal, ainsi qu’un double des pièces
constatant les operations faites par lui.
L’agence de France est soumise à la même obligation pour sa comptabilite.
Aar. 39.
Une caisse centrale, à trois clefs, est placee dans les bureaux du siége de la
l société, pour renfermer, non seulement tous les titres et valeurs qui lui appar-
! tiennent , mais encore tous ceux qui lui sont confiés.
« L’une des clefs de la caisse est remise entre les mains d’un des directeurs
w en Hollande, les autres entre celles de deux commissaires désignés par les
ï commissaires.
Outre cette caisse, unc autre, dite du service courant, a double clef', dont la
provision est üxee par les commissaires, est également établie dans les
mêmes bureaux, pour les operations journalières de la société. L’un des direc-
teurs sera dépositaire d’une des clefs, et le caissier de la société de l’autre.
Les mêmes caisses seront établies dans les mêmes conditions à St. Martin ,
2 avec cette seule difference que la première caisse n’aura que deux clefs, dont
j 1’une entre les mains du directeur, et l’a.utre entre les mains d’un membre de
la commission de surveillance désigne par cette commission.
Le directeur à. St. Martin ne couservera du reste que les fonds nécessaires
au service dont il est charge, et expédiera le surplus, au fur et à mesure des
rentrees, au siége de la société en Hollande, soit en bonnes traites, soit en
espèces.
La commission de surveillance fixera la provision de la caisse du service
courant.
§ 2. Bilan.
Am:. 40.
Les comptes ct le bilan de la société seront arrêtés par les directeurs en Hol-
lande, tous les ans, au moins deux mois avant la réunion de Passemblee géné-
rale; ces comptes et bilan, dans lesquels il sera tenu compte de la depreciation,
comme de Paugmentation de l’avoir de la société, seront soumis aux commis-